Article 11

Article 11.

Le plan d'études Les plans d'études doivent comprendre les éléments suivants :

1. Nom du titre d'État.

2. La modalité de la formation : présentielle, semi-présentielle ou virtuelle.

3. Les compétences générales et spécifiques ainsi que leur articulation.

4. Liste des matières ou modules de la formation et des compétences spécifiques qu'ils développent. Il convient d'indiquer le caractère obligatoire ou facultatif de ces matières ou modules ainsi que les coefficients pour l'évaluation.

5. Définition du modèle d'enseignement-apprentissage et d'évaluation.

6. Volume horaire ou crédits européens de chacune des matières ou chacun des modules de la formation.

7. Lieu où se déroule la formation et ressources humaines et techniques.

8. Périodicité de l'offre de formation : il convient d'indiquer si la formation est proposée sur une base annuelle, bisannuelle ou autre.

9. Régime d'engagement des étudiants : à temps complet ou à temps partiel.

10. Langue/langues d'enseignement.

11. Débouchés professionnels. Les plans d'études sont propres à l'institution ou à l'organisme qui les met en œuvre.