Règlement de classification et d'utilisation du terrain en fonction du danger d'avalanches, et de la cartographie de zonage réglementaire du danger d'avalanches, du 9 mars 2016 · bopa.mca.ad
RèglementDisposition abrogatoire première
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Disposition abrogatoire Sont.
abrogés les articles 2 à 6 du Décret du 26 septembre 2012, portant approbation de l'étude de zonage du terrain dans la Principauté d'Andorre selon sa dangerosité en raison de l'exposition aux avalanches, intitulée « Plans de prévention des risques d'avalanches prévisibles », et de la cartographie de zonage de la dangerosité.
Disposition abrogatoire première du Règlement de classification et d'utilisation du terrain en fonction du danger d'avalanches, et de la cartographie de zonage réglementaire du danger d'avalanches, du 9 mars 2016, dans sa rédaction en vigueur au 21/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.