Règlement de régime intérieur de l'École d'art du Commun d'Andorre-la-Vieille, du 9 octobre 2014 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition abrogatoire première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

Disposition abrogatoire Sont.

abrogées toutes les dispositions de rang égal et/ou inférieur qui sont contraires à la présente réglementation.

En vigueur depuis le 23/10/2014 · texte original · Règlement de régime intérieur de l'École d'art du Commun d'Andorre-la-Vieille, du 9 octobre 2014 (BOPA 2014-10-22) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Disposition abrogatoire première du Règlement de régime intérieur de l'École d'art du Commun d'Andorre-la-Vieille, du 9 octobre 2014, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2014-10-09/reglament-regim-intern-escola-art/dd-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.