Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014 · bopa.mca.ad
RèglementDisposition abrogatoire première
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Disposition abrogatoire Le.
présent Règlement abroge les normes de rang égal ou inférieur qui s'opposent à son contenu ; il abroge notamment le Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino du 30 août 2012 et ses modifications ultérieures.
Disposition abrogatoire première du Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2014-08-28/reglament-us-instal-lacions-centre/dd-1
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.