Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 31
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 31.
Conditions de paiement Si l'on ne dispose pas de la cotisation incluant ces activités et ces cours, ceux-ci sont facturés au début de la période contractée.
Art. 31 du Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2014-08-28/reglament-us-instal-lacions-centre/art-31
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.