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← Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014

Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 8

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 8.

Conditions d'accès Tous les groupes d'enfants comprenant un mineur de moins de 16 ans doivent être accompagnés d'un adulte pour 15 personnes. L'accès à la piscine n'est pas autorisé aux enfants qui ne savent pas nager. L'accès à la piscine n'est pas autorisé aux mineurs de moins de 8 ans qui ne sont pas accompagnés d'une personne adulte. L'accès à la piscine n'est autorisé à aucune personne suivant un traitement en raison de plaies ou de lésions cutanées. Le maître-nageur sauveteur fait évacuer la zone aquatique 15 minutes avant la fermeture. Il peut également décider, s'il le juge opportun, de la faire évacuer plus tôt en cas de saturation ou pour tout autre motif. Il n'est pas permis d'introduire dans l'enceinte un quelconque élément susceptible de générer des conflits entre les usagers (lecteurs de musique, matelas, ballons…), le critère du maître-nageur sauveteur prévalant toujours en dernier ressort.

En vigueur depuis le 10/09/2014 · texte original · Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014 (BOPA 2014-09-10) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 8 du Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2014-08-28/reglament-us-instal-lacions-centre/art-8

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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