Règlement portant création de la Direction des soins et de la Direction économique et des ressources générales du Service andorran de soins de santé (SAAS), du 27 août 2014 · bopa.mca.ad
Règlement derogatDisposition abrogatoire première
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan
Disposition abrogatoire première abrogé depuis le 16/01/2017 (Règlement de la Direction des soins et de la Direction économique et des ressources générales du Service andorran de soins de santé, du 14 décembre 2016).
Disposition abrogatoire première du Règlement portant création de la Direction des soins et de la Direction économique et des ressources générales du Service andorran de soins de santé (SAAS), du 27 août 2014, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2014-08-27/reglament-creacio-direccio-assistencial-direccio/dd-1
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.