Règlement de régime intérieur de l'Institut de musique du Commun d'Andorre-la-Vieille, du 30 juin 2014 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition abrogatoire première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició derogatòria Queden

derogades totes aquelles disposicions del mateix rang i/o inferior que contradiguin la present normativa.

En vigueur depuis le 10/07/2014 · texte original · Règlement de régime intérieur de l'Institut de musique du Commun d'Andorre-la-Vieille, du 30 juin 2014 (BOPA 2014-07-09) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Disposition abrogatoire première du Règlement de régime intérieur de l'Institut de musique du Commun d'Andorre-la-Vieille, du 30 juin 2014, dans sa rédaction en vigueur au 10/07/2014.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2014-06-30/reglament-regim-intern-institut-musica/dd-1?data=2014-07-10

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.