Article 5. Caractéristiques du passeport

Article 5. Caractéristiques du passeport

1. Le passeport ordinaire se présente sous forme de livret, aux dimensions de 88 x 125 mm, et comporte, outre la couverture, trente-quatre pages.

2. La couverture, de couleur rouge foncé, présente sur le plat recto, en couleur dorée, les inscriptions suivantes, dans l'ordre : « ANDORRA », la représentation des armoiries, « PASSAPORT » et le symbole établi au niveau international qui indique qu'il s'agit d'un passeport électronique doté d'une puce contenant des données biométriques.

3. Au verso de la couverture antérieure figure l'expression « PRINCIPAT D'ANDORRA » en langues catalane, française, castillane et anglaise, et, sur un fond représentant la carte de l'Europe, la situation de la Principauté d'Andorre est mise en évidence. Dans les marges supérieure et inférieure apparaissent, respectivement, un ruban bicolore qui présente en son centre une image latente portant le texte « AND », et un autre ruban qui présente en son centre une image à encre optiquement variable (or-vert) et le timbre sec d'une grandalla portant le texte « ANDORRA ». Au milieu de la marge gauche de la couverture antérieure apparaît le numéro de série du livret, qui correspond au numéro du passeport. Les rubans mentionnés à l'alinéa précédent se prolongent jusqu'aux marges supérieure et inférieure du verso de la couverture postérieure et forment les expressions « PRINCIPAT D'ANDORRA » en langues catalane, française, castillane et anglaise, en ce qui concerne la marge supérieure, et les expressions « PASSAPORT » et « ANDORRA », en ce qui concerne la marge inférieure. Au verso de la couverture postérieure figure également la représentation des armoiries d'Andorre dans la partie centrale, et l'entrelacs des lignes du fond forme une grandalla dans la marge inférieure. Le numéro du passeport apparaît également perforé dans la marge supérieure.

4. La première et la deuxième pages sont en polycarbonate et contiennent la puce avec les données biométriques :

a) Sur la première page apparaissent les expressions « ANDORRA » et « PASSAPORT » en langues catalane, française, castillane et anglaise. Entre les deux expressions apparaissent les armoiries de la Principauté d'Andorre. L'entrelacs des lignes du fond forme une grandalla dans la marge inférieure.

b) Sur la deuxième page et dans le sens horizontal figurent, gravées au laser, les données personnelles du titulaire dans une zone de contrôle fiscal visuel (ZIV) et une autre zone de lecture automatique (ZLA).

i) Dans la zone de contrôle fiscal visuel, dans la marge supérieure, figurent les expressions « ANDORRA » et « Passaport », « Tipus », « Codi de país », le symbole international du passeport biométrique, et « Núm. de passaport » en langues catalane, française, castillane et anglaise, ainsi que les données correspondant aux expressions mentionnées.

Quant au numéro de passeport, il figure imprimé et en relief.

La partie centrale est répartie en quatre colonnes.

Dans la première figure la photographie du titulaire avec l'expression « AND » gravée dans la marge inférieure de la photo.

Dans les trois colonnes restantes figurent les expressions « Cognoms », « Nom », « Nacionalitat », « Data de naixement », « Número d'identificació personal », « Sexe », « Lloc de naixement », « Data d'expedició », « Data de caducitat », « Autoritat » et « Signatura del titular » en langues catalane, française, castillane et anglaise, ainsi que les données ou signatures correspondant à ces expressions.

Dans la zone de contrôle fiscal visuel apparaissent également, dans la partie supérieure de la quatrième colonne, la carte d'Andorre et, gravées à l'intérieur de celle-ci au moyen de la technique Multiple Layer Image (MLI), la photographie du titulaire et l'impression de sa date de naissance ; au centre, la gravure en relief des armoiries nationales entourées de l'expression « PRINCIPAT D'ANDORRA » en langues catalane, française, castillane et anglaise ; et dans la partie inférieure droite, l'hologramme représentant les armoiries d'Andorre, le drapeau et le texte « PRINCIPAT D'ANDORRA ». ii) Dans la zone de lecture automatique (ZLA), située dans la marge inférieure de la page, apparaissent deux lignes de caractères permettant la lecture automatique des données suivantes : type de document, pays émetteur, nom et prénom du titulaire, numéro de passeport, date de naissance et sexe du titulaire, date de péremption (caducité) du passeport, numéro d'identification administrative (NIA) du titulaire (six chiffres et une lettre) et numéro d'identification personnelle.

5. Toutes les pages intérieures du passeport comportent un filigrane représentant les armoiries d'Andorre. Dans la marge supérieure apparaît, perforé, le numéro de passeport. Les couleurs des lignes représentent celles du drapeau andorran, et l'entrelacs de lignes dessine sur chacune des pages les armoiries sur la carte d'Andorre, un isard sur les pages paires et une grandalla sur les pages impaires.

6. Les pages quatre à trente et un sont réservées à l'apposition de visas.

7. Le document, outre les autres mesures de sécurité jugées opportunes, présente un poinçonnage de la lettre « O » majuscule suivie de sept chiffres, qui correspond au numéro de passeport.

8. La puce électronique que contient le passeport est lisible sans contact et contient les données personnelles du titulaire, la reproduction de la zone de lecture automatique, la signature numérisée, ainsi que les images codées de la photographie en format biométrique (compression JPEG 2000) et des empreintes digitales en format biométrique (zéro, une ou deux empreintes en format WSQ), conformément aux normes EAC (Extended Access Control) et aux normes SAC (Supplemental Access Control), avec une communication chiffrée entre la puce et le lecteur.