Règlement du 31-10-2013 des Archives communales du Commun d'Ordino · bopa.mca.ad
Règlement derogatDisposition finale première
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan
Disposition finale première abrogé depuis le 26/06/2024 (Règlement du 30-5-2024 du Service des archives communales du Commun d'Ordino, du 30 mai 2024).
Disposition finale première du Règlement du 31-10-2013 des Archives communales du Commun d'Ordino, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2013-10-31/reglament-arxiu-comunal-comu-ordino/df-1
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