Règlement général du 29-8-2013 relatif à l'utilisation de la salle La Buna du bâtiment Macarulla d'Ordino, du 29 août 2013 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition finale première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició final El

present Reglament entrarà en vigor l’endemà de la seva publicació al Butlletí Oficial del Principat d’Andorra. Ordino, 29 d’agost de 2013 Consol Naudi Baixench Cònsol menor

En vigueur depuis le 12/09/2013 · texte original · Règlement général du 29-8-2013 relatif à l'utilisation de la salle La Buna du bâtiment Macarulla d'Ordino, du 29 août… (BOPA 2013-09-11) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Disposition finale première du Règlement général du 29-8-2013 relatif à l'utilisation de la salle La Buna du bâtiment Macarulla d'Ordino, du 29 août 2013, dans sa rédaction en vigueur au 12/09/2013.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2013-08-29/reglament-general-utilitzacio-sala-buna/df-1?data=2013-09-12

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.