Règlement général du 29-8-2013 relatif à l'utilisation de la salle La Buna du bâtiment Macarulla d'Ordino, du 29 août 2013 · bopa.mca.ad
RèglementDisposition abrogatoire première
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Disposition abrogatoire Le.
Règlement général pour l'utilisation de la salle polyvalente d'Ordino est abrogé.
Disposition abrogatoire première du Règlement général du 29-8-2013 relatif à l'utilisation de la salle La Buna du bâtiment Macarulla d'Ordino, du 29 août 2013, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2013-08-29/reglament-general-utilitzacio-sala-buna/dd-1
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.