Règlement général du 29-8-2013 relatif à l'utilisation de la salle La Buna du bâtiment Macarulla d'Ordino, du 29 août 2013 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 1
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 1.
Pour utiliser la salle, il faut remplir le formulaire de demande et l'autorisation correspondants prévus par le Commun d'Ordino à la Bibliothèque communale d'Ordino, pendant les horaires d'ouverture au public. Tout usager de la salle doit avoir obtenu au préalable le congé de la part du Commun d'Ordino. La demande doit être effectuée dans un délai minimal de quinze jours à l'avance.
Art. 1 du Règlement général du 29-8-2013 relatif à l'utilisation de la salle La Buna du bâtiment Macarulla d'Ordino, du 29 août 2013, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.