Règlement relatif au fonctionnement et à la gestion des réserves de chasse, du 5 juin 2013 · bopa.mca.ad
Règlement derogatArticle 3
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan
Article 3 abrogé depuis le 02/10/2015 (Règlement de fonctionnement et de gestion des réserves de chasse, du 30 septembre 2015).
Art. 3 du Règlement relatif au fonctionnement et à la gestion des réserves de chasse, du 5 juin 2013, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2013-06-05/reglament-funcionament-gestio-vedats-caca/art-3
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.