Règlement du 28-3-2013 relatif au fonctionnement de la crèche, du 28 mars 2013 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 2
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 2.
Plan pédagogique On entend par Plan pédagogique le document qui fixe les lignes pédagogiques fondamentales. Annexe 1 du présent règlement.
En vigueur depuis le 11/04/2013
· texte original
· Règlement du 28-3-2013 relatif au fonctionnement de la crèche, du 28 mars 2013 (BOPA 2013-04-10)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Art. 2 du Règlement du 28-3-2013 relatif au fonctionnement de la crèche, du 28 mars 2013, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2013-03-28/reglament-funcionament-escola-bressol/art-2
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.