Règlement du 28-3-2013 relatif au fonctionnement de la crèche, du 28 mars 2013 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 11

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Article 11

Pla d’autoprotecció L’escola bressol disposa d’un pla d’autoprotecció que inclou els protocols a seguir en cas d’emergència. Aquest pla inclou la formació del personal del centre.

En vigueur depuis le 11/04/2013 · texte original · Règlement du 28-3-2013 relatif au fonctionnement de la crèche, du 28 mars 2013 (BOPA 2013-04-10) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Art. 11 du Règlement du 28-3-2013 relatif au fonctionnement de la crèche, du 28 mars 2013, dans sa rédaction en vigueur au 11/04/2013.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2013-03-28/reglament-funcionament-escola-bressol/art-11?data=2013-04-11

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.