Règlement relatif à la formation du personnel du Commun de Sant Julià de Lòria, du 21 décembre 2012 · bopa.mca.ad
RèglementDisposition finale première
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Disposition finale Le.
présent règlement entrera en vigueur le jour de sa publication au Butlletí Oficial del Principat d'Andorra Casa Comuna de Sant Julià de Lòria, le 21 décembre 2012 P.O. du Commun La Secrétaire générale Judith Albós Raya Vu et approuvé La Consule majeure Montserrat Gil Torné
Disposition finale première du Règlement relatif à la formation du personnel du Commun de Sant Julià de Lòria, du 21 décembre 2012, dans sa rédaction en vigueur au 21/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2012-12-21/reglament-formacio-personal-comu-sant/df-1
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.