Article 6

Article 6.

Choix des équipements de protection individuelle

1. Pour le choix des équipements de protection individuelle, l'employeur doit accomplir les actions suivantes :

a) Analyser et évaluer les risques existants qui ne peuvent pas être évités ou suffisamment limités par d'autres moyens. L'annexe 2 du présent Règlement contient un schéma indicatif pour établir l'inventaire des risques.

b) Définir les caractéristiques que doivent présenter les équipements de protection individuelle pour garantir leur fonction, compte tenu de la nature et de l'ampleur des risques contre lesquels ils doivent protéger, ainsi que des facteurs de risque supplémentaires que peuvent constituer les équipements de protection individuelle eux-mêmes ou leur utilisation.

c) Comparer les caractéristiques des équipements de protection individuelle disponibles sur le marché avec les caractéristiques définies à l'alinéa précédent.

2. Une fois l'équipement de protection individuelle choisi, en fonction du résultat des actions menées conformément aux dispositions du paragraphe précédent, l'employeur doit vérifier la conformité de l'équipement choisi avec les conditions et les conditions requises établies à l'article 4 du présent Règlement.

3. La détermination des caractéristiques des équipements de protection individuelle visée au présent article doit être révisée en fonction des modifications intervenant dans l'une quelconque des circonstances et conditions qui en ont motivé le choix. À cet égard, il doit être tenu compte des modifications significatives que l'évolution de la technique entraîne dans les risques, dans les mesures techniques et organisationnelles, dans les moyens de protection collective destinés à leur contrôle et dans les prestations fonctionnelles des équipements de protection individuelle.