Annexe 6. Dispositions minimales relatives aux signaux lumineux

Annexe VI. Dispositions minimales relatives aux signaux lumineux

1. Caractéristiques intrinsèques 1.1. La lumière émise par un signal doit produire un contraste lumineux approprié par rapport à son environnement, en fonction des conditions d'utilisation prévues, sans provoquer d'éblouissement parce qu'elle est excessive ni de mauvaise visibilité parce qu'elle est insuffisante. 1.2. La surface lumineuse émettant un signal peut être de couleur uniforme ou comporter un pictogramme sur un fond déterminé. 1.3. La couleur uniforme doit être conforme au tableau de signification des couleurs figurant au point 4 de l'annexe I. 1.4. Lorsque le signal comporte un pictogramme, il doit respecter l'ensemble des règles applicables aux signaux en forme de panneau, telles qu'elles sont définies à l'annexe II.

2. Règles particulières d'utilisation 2.1. Si un dispositif peut émettre un signal tant continu qu'intermittent, le signal intermittent doit être utilisé pour indiquer, par rapport au signal continu, un degré de danger plus élevé ou une plus grande urgence de l'intervention ou de l'action sollicitée ou imposée. La durée de chaque éclair et la fréquence des éclairs d'un signal lumineux intermittent doivent être conçues de manière à garantir la bonne perception du message et à éviter toute confusion, que ce soit entre différents signaux lumineux ou avec un signal lumineux continu. 2.2. Si un signal lumineux intermittent est utilisé à la place d'un signal acoustique ou en complément de celui-ci, le code du signal doit être identique. 2.3. Les dispositifs d'émission de signaux lumineux utilisables en cas de danger grave doivent faire l'objet de vérifications particulières ou être munis d'une ampoule auxiliaire.