Annexe 2

Annexe II.

Dispositions minimales de caractère général relatives aux panneaux de signalisation

1. Caractéristiques intrinsèques 1.1. La forme et les couleurs des panneaux sont définies au paragraphe 3 de la présente annexe, en fonction de leur objet spécifique (panneaux d'avertissement, d'interdiction, d'obligation, ceux relatifs au matériel ou aux équipements de lutte contre l'incendie et ceux de sauvetage ou de secours). 1.2. Les pictogrammes doivent être aussi simples que possible et les détails inutiles qui n'apportent rien à leur compréhension doivent être évités. 1.3. Les pictogrammes utilisés peuvent légèrement varier ou être plus détaillés par rapport aux panneaux représentés au paragraphe 3 de la présente annexe, à condition que leur signification soit équivalente et qu'aucune différence ou adaptation n'empêche d'en percevoir clairement la signification. 1.4. Les panneaux doivent être fabriqués dans un matériau qui résiste le mieux possible aux chocs, aux intempéries et aux agressions environnementales. 1.5. Les dimensions et les caractéristiques colorimétriques et photométriques des panneaux doivent garantir une bonne visibilité et une bonne compréhension.

2. Conditions d'utilisation 2.1. Les panneaux doivent en principe être installés à une hauteur et dans une position appropriées par rapport à l'angle visuel, en tenant compte d'éventuels obstacles, soit à l'accès à une zone lorsqu'il s'agit d'un risque général, soit à proximité immédiate d'un risque déterminé ou de l'objet à signaler, et dans un endroit bien éclairé, facilement accessible et visible. En cas de mauvaises conditions d'éclairage naturel, des couleurs phosphorescentes, des matériaux fluorescents ou l'éclairage artificiel doivent être utilisés. 2.2. Le panneau doit être retiré lorsque la situation qui le justifiait a disparu.

3. Types de panneaux 3.1. Panneaux d'avertissement Forme triangulaire. Pictogramme noir sur fond jaune (le jaune doit couvrir au moins 50% de la surface du panneau), bords noirs. À titre d'exception, le fond du panneau relatif aux matières nocives ou irritantes doit être de couleur orange, au lieu de jaune, afin d'éviter toute confusion avec d'autres panneaux similaires utilisés pour réglementer la circulation routière. Télécharger le document 3.2 Panneaux d'interdiction Forme ronde. Pictogramme noir sur fond blanc, bords et bande (transversale descendante de gauche à droite traversant le pictogramme à 45° par rapport à l'horizontale) rouges (le rouge doit couvrir au moins 35% de la surface du panneau). Télécharger le document 3.3. Panneaux d'obligation Forme ronde. Pictogramme blanc sur fond bleu (le bleu doit couvrir au moins 50% de la surface du panneau). Télécharger le document 3.4 Panneaux relatifs aux équipements de lutte contre l'incendie Forme rectangulaire ou carrée. Pictogramme blanc sur fond rouge (le rouge doit couvrir au moins 50% de la surface du panneau). Télécharger le document 3.5. Panneaux de sauvetage ou de secours Forme rectangulaire ou carrée. Pictogramme blanc sur fond vert (le vert doit couvrir au moins 50% de la surface du panneau). Télécharger le document