Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 30 août 2012 et ses modifications ultérieures · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition finale première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició final Aquest

Reglament entra en vigor el mateix dia de la seva publicació al BOPA.

En vigueur depuis le 12/09/2012 jusqu'au 10/09/2014 · texte original · Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 30 août 2012 et ses… (BOPA 2012-09-12) · Source : bopa.mca.ad

Abrogé à partir du 10/09/2014

Source : Règlement relatif à l'utilisation des installations du centre sportif, du 28 août 2014 (BOPA 2014-09-10)

Comment le citer

Disposition finale première du Règlement relatif à l'utilisation des installations du Centre sportif d'Ordino en date du 30 août 2012 et ses modifications ultérieures, dans sa rédaction en vigueur au 12/09/2012.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2012-08-30/reglament-us-instal-lacions-centre/df-1?data=2012-09-12

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.