Article 56

Article 56.

1. Le titulaire d'une piscine à usage collectif, qu'il s'agisse d'une personne publique ou privée, est responsable de l'élaboration d'un programme d'autocontrôle garantissant le fonctionnement, l'entretien, la salubrité et la sécurité des installations, conformément aux dispositions du présent Règlement, et comprenant l'analyse des dangers et des points critiques pour leur maîtrise.

2. Le programme d'autocontrôle doit comprendre, au minimum, les plans suivants : 1) Plan d'analyse de l'eau :

a) Au moins une fois par jour, il convient d'enregistrer les relevés des débitmètres d'entrée et de recirculation de l'eau.

b) Deux fois par jour, à l'ouverture de la piscine et au moment de la plus forte fréquentation, il convient d'analyser les paramètres suivants : -Le pH -Le biocide -La température de l'eau, la température ambiante et le taux d'humidité, uniquement dans les piscines couvertes.

c) Analyses de Legionella, uniquement dans les bassins d'hydromassage. Au minimum, une analyse semestrielle, sauf pour celles situées dans des installations accueillant des usagers présentant un risque supplémentaire, pour lesquelles elle sera au minimum trimestrielle.

d) Sans préjudice des paramètres de l'annexe I qui doivent être analysés conformément au paragraphe

b) et de celui de l'annexe II, conformément au paragraphe c), les autres paramètres indiqués aux annexes I et II doivent être analysés, au minimum :

• Tous les trente jours.
• Avant la mise en service
• Après un arrêt des installations, que ce soit pour des raisons techniques ou pour toute autre cause.

e) Les derniers contrôles sur la qualité de l'eau doivent être affichés dans un lieu visible et facilement accessible aux usagers. 2) Plan de traitement de l'eau des bassins : Il doit y être indiqué, au minimum :

a) Les traitements auxquels l'eau est soumise depuis son entrée à partir du réseau d'approvisionnement jusqu'au bassin.

b) Les opérations de contrôle et d'entretien du traitement.

c) Les procédures d'intervention en cas d'incident dans le traitement.

d) Le produit ou les produits utilisés, les fiches de sécurité de ces produits et le mode d'application. 3) Plan de nettoyage et de désinfection de l'ensemble des installations, dans lequel figurent, au minimum :

a) Les surfaces à nettoyer.

b) Les produits utilisés sur chaque surface, avec la fiche de sécurité de chaque produit.

c) La fréquence et la méthode de nettoyage de chaque surface ; il convient d'indiquer les équipements de protection individuelle et les outils ou les machines utilisés. 4) Plan de lutte contre les nuisibles, avec l'indication des mesures préventives, des mesures de contrôle et des produits utilisés (la fiche de sécurité et la mention du délai de sécurité doivent y être jointes). 5) Dans les piscines couvertes, plan d'entretien du système de ventilation et de chauffage impliquant le contrôle, au minimum, de la température, de l'humidité et de la concentration de CO2, conformément à l'article 38, en plus de celui de nettoyage et de désinfection des éléments du système. 6) Plan de formation du personnel dans les matières énumérées dans le présent Règlement qui sont pertinentes pour son poste de travail. 7) Plan de révision, de gestion, d'entretien et de nettoyage de tous les éléments des installations, y compris tout ce qui se rapporte au circuit hydraulique et l'étalonnage de tous les équipements qui en nécessitent. 8) Plan de sécurité des installations, dans lequel figurent, au minimum :

a) Le règlement intérieur, comprenant les mesures prévues pour ne pas dépasser la capacité maximale autorisée.

b) Le registre des incidents de caractère sanitaire, le cas échéant.

c) Le personnel sauveteur de la piscine avec le titre justificatif et les horaires de surveillance.

d) Plan d'urgence dans lequel sont évalués les risques potentiels, l'organigramme d'intervention et les actions que chaque responsable doit mener.