Règlement de l'Enllaç, Espace d'information et d'animation pour les jeunes, du 17-03-2011 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 9
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 9.
Horaires d'ouverture au public Les horaires d'accueil du public sont approuvés par la Junta de Govern.
En vigueur depuis le 31/03/2011
· texte original
· Règlement de l'Enllaç, Espace d'information et d'animation pour les jeunes, du 17-03-2011 (BOPA 2011-03-30)
· Source : bopa.mca.ad
Comment le citer
Art. 9 du Règlement de l'Enllaç, Espace d'information et d'animation pour les jeunes, du 17-03-2011, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2011-03-17/reglament-enllac-espai-informacio-dinamitzacio/art-9
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.