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← Règlement de l'Enllaç, Espace d'information et d'animation pour les jeunes, du 17-03-2011

Règlement de l'Enllaç, Espace d'information et d'animation pour les jeunes, du 17-03-2011 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 4

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 4.

Collaborations Le Commun d'Andorra la Vella établit la relation et les conventions de collaboration nécessaires pour participer aux divers réseaux d'information et d'animation, et à d'autres services considérés comme présentant un intérêt particulier.

En vigueur depuis le 31/03/2011 · texte original · Règlement de l'Enllaç, Espace d'information et d'animation pour les jeunes, du 17-03-2011 (BOPA 2011-03-30) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 4 du Règlement de l'Enllaç, Espace d'information et d'animation pour les jeunes, du 17-03-2011, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2011-03-17/reglament-enllac-espai-informacio-dinamitzacio/art-4

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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