Règlement intérieur de l'Atelier de théâtre et de danse du Commun d'Andorre-la-Vieille, du 27-01-2011 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition abrogatoire première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició derogatòria Queden

derogades totes les normes amb el mateix rang o inferior que s’oposin al contingut d’aquest reglament.

En vigueur depuis le 10/02/2011 · texte original · Règlement intérieur de l'Atelier de théâtre et de danse du Commun d'Andorre-la-Vieille, du 27-01-2011 (BOPA 2011-02-09) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Disposition abrogatoire première du Règlement intérieur de l'Atelier de théâtre et de danse du Commun d'Andorre-la-Vieille, du 27-01-2011, dans sa rédaction en vigueur au 10/02/2011.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2011-01-27/reglament-regim-intern-aula-teatre/dd-1?data=2011-02-10

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.