Règlement intérieur de l'Atelier de théâtre et de danse du Commun d'Andorre-la-Vieille, du 27-01-2011 · bopa.mca.ad
RèglementDisposition abrogatoire première
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Disposition abrogatoire Sont.
abrogées toutes les normes de rang égal ou inférieur contraires au contenu du présent règlement.
Disposition abrogatoire première du Règlement intérieur de l'Atelier de théâtre et de danse du Commun d'Andorre-la-Vieille, du 27-01-2011, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
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