Règlement intérieur de l'Atelier de théâtre et de danse du Commun d'Andorre-la-Vieille, du 27-01-2011 · bopa.mca.ad
RèglementDisposition finale première
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Disposition finale Le.
présent règlement entre en vigueur le lendemain de sa publication au Bulletin officiel de la Principauté d'Andorre. Ce qui est rendu public pour information générale et effets. Andorra la Vella,27 janvier 2011 P. O. du Commun Jordi XANDRI CASINO Secrétaire général Vu et approuvé Maria Rosa FERRER OBIOLS Consul majeur
Disposition finale première du Règlement intérieur de l'Atelier de théâtre et de danse du Commun d'Andorre-la-Vieille, du 27-01-2011, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.