Règlement du 27-01-2011 régissant l'horaire flexible du personnel du Commun, du 27-01-2011 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition finale première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició final El

present Reglament entrarà en vigor el dia de la seva publicació íntegra al Butlletí Oficial del Principat d’Andorra.

En vigueur depuis le 09/02/2011 jusqu'au 01/07/2021 · texte original · Règlement du 27-01-2011 régissant l'horaire flexible du personnel du Commun, du 27-01-2011 (BOPA 2011-02-09) · Source : bopa.mca.ad

Abrogé à partir du 01/07/2021

Source : Règlement du 27 mai 2021 relatif aux systèmes de compensation et de flexibilité horaire du Commun d'Ordino (BOPA 2021-06-02)

Comment le citer

Disposition finale première du Règlement du 27-01-2011 régissant l'horaire flexible du personnel du Commun, du 27-01-2011, dans sa rédaction en vigueur au 09/02/2011.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2011-01-27/reglament-es-regula-flexibilitat-horaria/df-1?data=2011-02-09

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.