Règlement du 27-01-2011 régissant l'horaire flexible du personnel du Commun, du 27-01-2011
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 1 abrogé des del 01/07/2021 (Règlement du 27 mai 2021 relatif aux systèmes de compensation et de flexibilité horaire du Commun d'Ordino)
Article 2 abrogé des del 01/07/2021 (Règlement du 27 mai 2021 relatif aux systèmes de compensation et de flexibilité horaire du Commun d'Ordino)
Article 3 abrogé des del 01/07/2021 (Règlement du 27 mai 2021 relatif aux systèmes de compensation et de flexibilité horaire du Commun d'Ordino)
Article 4 abrogé des del 01/07/2021 (Règlement du 27 mai 2021 relatif aux systèmes de compensation et de flexibilité horaire du Commun d'Ordino)
Disposition abrogatoire première abrogé des del 01/07/2021 (Règlement du 27 mai 2021 relatif aux systèmes de compensation et de flexibilité horaire du Commun d'Ordino)
Disposition finale première abrogé des del 01/07/2021 (Règlement du 27 mai 2021 relatif aux systèmes de compensation et de flexibilité horaire du Commun d'Ordino)