Règlement relatif à la sécurité et à la protection de la santé sur les chantiers de construction, du 1er décembre 2010 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 47
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 47.
Gaz
1. Avant de pénétrer dans un espace confiné susceptible de présenter une accumulation de gaz dangereux, il doit être évalué au moyen d'un détecteur de gaz approprié si la concentration de gaz est potentiellement dangereuse.
2. En l'absence de concentration dangereuse de gaz, il est possible de travailler sans protections individuelles. Toutefois, si, au cours des travaux, des concentrations dangereuses de gaz peuvent survenir, les protections adéquates doivent être tenues à portée de main. Le détecteur de gaz doit mesurer en permanence la concentration de gaz et doit avertir au moyen d'un signal sonore et visuel lorsque cette concentration est dangereuse.
3. En présence d'une concentration dangereuse de gaz, les mesures de sécurité pertinentes doivent être prises :
a) Pour les gaz inflammables, il ne doit pas être utilisé d'outils métalliques, d'outils ou d'éléments produisant une flamme, ni de matériel électrique non antidéflagrant.
b) Pour les gaz toxiques, irritants, nocifs et corrosifs, il doit être fait usage d'un masque de protection adapté au gaz présent ou d'un appareil respiratoire autonome. Si nécessaire, la protection des yeux ou de la peau doit être prévue.
c) Pour les gaz asphyxiants, seuls des appareils respiratoires autonomes doivent être utilisés.
4. Les bouteilles contenant des gaz doivent toujours être stockées verticalement, et il doit être veillé à les tenir éloignées des flammes ou des sources de chaleur. Le capuchon de protection du robinet de la bouteille ne doit pas être retiré avant le moment où elle doit être utilisée. Lorsque les bouteilles risquent de tomber en raison de leur forme, il doit être veillé à les maintenir debout.
Art. 47 du Règlement relatif à la sécurité et à la protection de la santé sur les chantiers de construction, du 1er décembre 2010, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
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Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.