Règlement énergétique dans le bâtiment, du 1er octobre 2010 · bopa.mca.ad
Règlement derogatAnnexe 1
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan
Annexe 1 abrogé depuis le 21/05/2020 (Règlement régissant la procédure administrative dans le cadre du Règlement énergétique dans la construction, du 13 mai 2020).
Annexe 1 du Règlement énergétique dans le bâtiment, du 1er octobre 2010, dans sa rédaction en vigueur au 20/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2010-10-01/reglament-energetic-edificacio/annex-1
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.