Règlement du système de gestion et d'évaluation de la performance pour la période de gestion 2009-2010, en date du 21 avril 2010 · bopa.mca.ad
RèglementAnnexe 9
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Annexe 9.
Calcul des périodes d'absence dans le cycle de gestion pour les congés de maternité/paternité ou d'adoption Période d'absence % Sur l'augmentation générée Jusqu'à 30 jours calendaires 100% 31 à 40 jours calendaires 95% 41 à 50 jours calendaires 90% 51 à 60 jours calendaires 85% 61 à 70 jours calendaires 80% 71 à 80 jours calendaires 75% 81 à 90 jours calendaires 70% 91 à 110 jours calendaires 65% Plus de 110 jours calendaires 60%
Annexe 9 du Règlement du système de gestion et d'évaluation de la performance pour la période de gestion 2009-2010, en date du 21 avril 2010, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2010-04-21/reglament-sistema-gestio-avaluacio-acompliment/annex-9
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.