MCA Assessors · Économistes en Andorre · Conseil aux entreprises, fiscal et comptable CA · FR mcaandorra.com
MCA Assessors BOPA consolidé bêta Parler à un conseiller

← Règlement du système de gestion et d'évaluation de la performance pour la période de gestion 2009-2010, en date du 21 avril 2010

Règlement du système de gestion et d'évaluation de la performance pour la période de gestion 2009-2010, en date du 21 avril 2010 · bopa.mca.ad

Règlement

Annexe 10

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Annexe 10.

Calcul des périodes d'absence dans le cycle de gestion pour les arrêts pour accident du travail Période d'absence % Sur l'augmentation générée Jusqu'à 30 jours calendaires 100% 31 à 40 jours calendaires 95% 41 à 50 jours calendaires 90% 51 à 60 jours calendaires 85% 61 à 70 jours calendaires 80% 71 à 80 jours calendaires 75% 81 à 90 jours calendaires 70% 91 à 110 jours calendaires 65% 111 à 120 jours calendaires 60% 121 à 130 jours calendaires 50% 131 à 140 jours calendaires 45% 141 à 150 jours calendaires 40% 151 à 160 jours calendaires 30% 161 à 170 jours calendaires 20% 171 à 180 jours calendaires 10% Plus de 180 jours calendaires 0%

En vigueur depuis le 01/05/2010 · texte original · Règlement du système de gestion et d'évaluation de la performance pour la période de gestion 2009-2010, en date du 21… (BOPA 2010-04-28) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Annexe 10 du Règlement du système de gestion et d'évaluation de la performance pour la période de gestion 2009-2010, en date du 21 avril 2010, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2010-04-21/reglament-sistema-gestio-avaluacio-acompliment/annex-10

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

Proposez une amélioration