Règlement d'organisation des diplômes universitaires d'État, du 14-04-2010 · bopa.mca.ad
Règlement derogatArticle 4
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan
Article 4 abrogé depuis le 16/07/2020 (Règlement d'organisation des diplômes d'enseignement supérieur publics, approuvé par le Décret du 8-7-2020).
Art. 4 du Règlement d'organisation des diplômes universitaires d'État, du 14-04-2010, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.
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