Règlement d'organisation des diplômes universitaires d'État, du 14-04-2010
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
- Loi 12/2008, du 12 juin, sur l'organisation de l'enseignement supérieur développement
· art. 64 i DA 1a
Ce que dit le préambule
L’objectiu d’aquest Decret és desenvolupar els articles 64 i següents del Títol III. De l’Espai Europeu d’Ensenyament Superior de la Llei 12/2008 , de 12 de juny, d’ordenació de l’ensenyament superior, gràcies a la disposició addicional primera
Chapitre premier. Dispositions générales
Article 1 abrogé des del 16/07/2020 (Règlement d'organisation des diplômes d'enseignement supérieur publics, approuvé par le Décret du 8-7-2020)
Article 2 abrogé des del 16/07/2020 (Règlement d'organisation des diplômes d'enseignement supérieur publics, approuvé par le Décret du 8-7-2020)
Article 3 abrogé des del 16/07/2020 (Règlement d'organisation des diplômes d'enseignement supérieur publics, approuvé par le Décret du 8-7-2020)
Article 4 abrogé des del 16/07/2020 (Règlement d'organisation des diplômes d'enseignement supérieur publics, approuvé par le Décret du 8-7-2020)
Article 5 abrogé des del 16/07/2020 (Règlement d'organisation des diplômes d'enseignement supérieur publics, approuvé par le Décret du 8-7-2020)
Chapitre II. Structure des enseignements universitaires publics
Article 6 abrogé des del 16/07/2020 (Règlement d'organisation des diplômes d'enseignement supérieur publics, approuvé par le Décret du 8-7-2020)
Article 7 abrogé des del 16/07/2020 (Règlement d'organisation des diplômes d'enseignement supérieur publics, approuvé par le Décret du 8-7-2020)
Article 8 abrogé des del 16/07/2020 (Règlement d'organisation des diplômes d'enseignement supérieur publics, approuvé par le Décret du 8-7-2020)
Article 9 abrogé des del 16/07/2020 (Règlement d'organisation des diplômes d'enseignement supérieur publics, approuvé par le Décret du 8-7-2020)
Chapitre III. Enseignements universitaires publics de premier cycle
Article 10 abrogé des del 16/07/2020 (Règlement d'organisation des diplômes d'enseignement supérieur publics, approuvé par le Décret du 8-7-2020)
Article 11 abrogé des del 16/07/2020 (Règlement d'organisation des diplômes d'enseignement supérieur publics, approuvé par le Décret du 8-7-2020)
Article 12 abrogé des del 16/07/2020 (Règlement d'organisation des diplômes d'enseignement supérieur publics, approuvé par le Décret du 8-7-2020)
Article 13 abrogé des del 16/07/2020 (Règlement d'organisation des diplômes d'enseignement supérieur publics, approuvé par le Décret du 8-7-2020)
Article 14 abrogé des del 16/07/2020 (Règlement d'organisation des diplômes d'enseignement supérieur publics, approuvé par le Décret du 8-7-2020)
Chapitre IV. Enseignements universitaires publics de deuxième cycle
Article 15 abrogé des del 16/07/2020 (Règlement d'organisation des diplômes d'enseignement supérieur publics, approuvé par le Décret du 8-7-2020)
Article 16 abrogé des del 16/07/2020 (Règlement d'organisation des diplômes d'enseignement supérieur publics, approuvé par le Décret du 8-7-2020)
Article 17 abrogé des del 16/07/2020 (Règlement d'organisation des diplômes d'enseignement supérieur publics, approuvé par le Décret du 8-7-2020)
Chapitre V. Enseignements universitaires publics de troisième cycle
Article 18 abrogé des del 16/07/2020 (Règlement d'organisation des diplômes d'enseignement supérieur publics, approuvé par le Décret du 8-7-2020)
Article 19 abrogé des del 16/07/2020 (Règlement d'organisation des diplômes d'enseignement supérieur publics, approuvé par le Décret du 8-7-2020)
Article 20 abrogé des del 16/07/2020 (Règlement d'organisation des diplômes d'enseignement supérieur publics, approuvé par le Décret du 8-7-2020)
Chapitre VI. Accréditation et renouvellement des plans d'études
Article 21 abrogé des del 16/07/2020 (Règlement d'organisation des diplômes d'enseignement supérieur publics, approuvé par le Décret du 8-7-2020)
Article 22 abrogé des del 16/07/2020 (Règlement d'organisation des diplômes d'enseignement supérieur publics, approuvé par le Décret du 8-7-2020)
Article 23 abrogé des del 16/07/2020 (Règlement d'organisation des diplômes d'enseignement supérieur publics, approuvé par le Décret du 8-7-2020)
Annexe 1 abrogé des del 16/07/2020 (Règlement d'organisation des diplômes d'enseignement supérieur publics, approuvé par le Décret du 8-7-2020)