MCA Assessors · Économistes en Andorre · Conseil aux entreprises, fiscal et comptable CA · FR mcaandorra.com
MCA Assessors BOPA consolidé bêta Parler à un conseiller

← Règlement intérieur de fonctionnement de la Pépinière d'entreprises d'Encamp, du 07-01-2010

Règlement intérieur de fonctionnement de la Pépinière d'entreprises d'Encamp, du 07-01-2010 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 21

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

aujourd'hui PDF de la norme entière

Article 21

Claus Cada usuari disposarà d’un joc de claus de l’espai reflectit en el contracte signat. La direcció del Niu disposarà d’una còpia de claus de tots els espais per accedir-hi amb la finalitat de vetllar per la seguretat i el bon funcionament del Niu. Manteniment

En vigueur depuis le 21/01/2010 · texte original · Règlement intérieur de fonctionnement de la Pépinière d'entreprises d'Encamp, du 07-01-2010 (BOPA 2010-01-20) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 21 du Règlement intérieur de fonctionnement de la Pépinière d'entreprises d'Encamp, du 07-01-2010, dans sa rédaction en vigueur au 21/01/2010.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2010-01-07/reglament-intern-funcionament-niu-empreses/art-21?data=2010-01-21

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

Proposez une amélioration