Règlement établissant des règles spécifiques d'hygiène applicables aux denrées alimentaires d'origine animale, du 02-12-2009 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 2
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 2.
Définitions Aux fins du présent règlement, les définitions suivantes s'appliquent : 1. les définitions établies dans le Règlement établissant les principes, les dispositions et les procédures générales relatifs à la sécurité alimentaire en vigueur ; 2. les définitions établies dans le Règlement relatif à l'hygiène des denrées alimentaires en vigueur ; 3. les définitions établies à l'annexe I ; et 4. le cas échéant, les définitions techniques établies aux annexes II et III.
Art. 2 du Règlement établissant des règles spécifiques d'hygiène applicables aux denrées alimentaires d'origine animale, du 02-12-2009, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
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