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← Règlement relatif à la structure et au fonctionnement du centre socio-sanitaire El Cedre, du 6 mai 2009

Règlement relatif à la structure et au fonctionnement du centre socio-sanitaire El Cedre, du 6 mai 2009 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 14

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

aujourd'hui PDF de la norme entière

Article 14

El règim disciplinari pel qual es regeix tot el personal adscrit al CSS El Cedre, sigui quin sigui el seu tipus de vinculació, es recull als reglaments de personal del Servei Andorrà d’Atenció Sanitària i a la normativa laboral aplicable.

En vigueur depuis le 14/05/2009 · texte original · Règlement relatif à la structure et au fonctionnement du centre socio-sanitaire El Cedre, du 6 mai 2009 (BOPA 2009-05-13) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 14 du Règlement relatif à la structure et au fonctionnement du centre socio-sanitaire El Cedre, du 6 mai 2009, dans sa rédaction en vigueur au 14/05/2009.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2009-05-06/reglament-estructura-funcionament-centre-sociosa/art-14?data=2009-05-14

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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