Article 16

Article 16.

Paramètres spécifiques du système d'ordonnancement par édification isolée selon le parcellaire

1. Dans les zones où est adopté le système d'ordonnancement par édification isolée, les conditions correspondant à chacun des paramètres propres à ce système d'ordonnancement doivent être établies de façon graphique ou numérique, de manière que soient clairement définies les règles auxquelles doit se conformer le projet d'édification qui doit être rédigé de façon indépendante pour chaque parcelle.

2. Les paramètres régissant le système d'ordonnancement par édification isolée selon le parcellaire qui doivent être établis sont les suivants :

a) Indice de constructibilité : Le document d'urbanisme doit déterminer l'indice de constructibilité net pour les parcelles situées en sol urbain consolidé et peut établir l'indice de constructibilité ou l'indice de constructibilité brut pour les parcelles situées en sol urbain non consolidé ou en sol urbanisable.

b) Caractéristiques de la parcelle : Le document d'urbanisme doit déterminer la superficie minimale de la parcelle. Il peut également établir la superficie maximale, la dimension minimale de façade, la proportion largeur/profondeur, l'inscription de cercles, ou les angles formés par les limites de la parcelle.

c) Retraits par rapport aux limites de parcelle : Les retraits par rapport aux limites de parcelle doivent être égaux ou supérieurs à 3 mètres. Dans les espaces de retrait par rapport aux limites de parcelle, la construction de corps en saillie et d'édifications auxiliaires n'est pas admise, et ces espaces ne peuvent être dépassés que par les sous-sols et par les avancées de toiture. La construction de façon jumelée - avec mur mitoyen commun - des édifications correspondant à deux parcelles ou plus n'est pas admise, sauf dans les cas et aux conditions établis par le document d'urbanisme.

d) Emprise : L'emprise de la parcelle doit être établie au moyen d'un pourcentage maximal par rapport à la parcelle nette. L'emprise en sous-sol doit être la même, sauf indication contraire du document d'urbanisme. L'emprise des piscines, des terrains à usage sportif, des rampes extérieures et des autres éléments qui empêchent la plantation de végétation doit être réglementée de façon indépendante de l'emprise de l'édification et des constructions auxiliaires. Cette emprise doit être au maximum de 75% de la parcelle non occupée par l'édification et les constructions auxiliaires.

e) Hauteur réglementaire : La hauteur réglementaire doit être respectée sur les différents plans de façade, conformément aux critères de détermination des hauteurs. Le nombre d'étages est établi sans inclure les niveaux de sous-sol. Le nombre de niveaux de sous-sol peut être limité de façon indépendante afin d'établir des réserves d'espace dans le sous-sol. La hauteur réglementaire doit permettre l'édification du nombre d'étages établi, à l'exception des niveaux de sous-sol.

f) Corps en saillie : Les corps en saillie doivent respecter au minimum les paramètres établis pour les corps en saillie dans le système d'ordonnancement de l'édification par alignements sur rue en ce qui concerne l'alignement de la parcelle ; et les retraits par rapport aux limites de la parcelle sur les autres façades de l'édification.

g) Cours de parcelle : Les cours de parcelle doivent être réglementées en fonction de leur hauteur et du type de pièces auxquelles elles fournissent lumière et ventilation. Elles doivent respecter au minimum les paramètres établis pour les cours de parcelle dans le système d'ordonnancement de l'édification par alignements sur rue.

h) Clôtures de parcelle : Les clôtures de parcelle doivent respecter au minimum les paramètres établis pour les clôtures de parcelle dans le système d'ordonnancement de l'édification par alignements sur rue.