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Règlement intérieur du 9-3-2009 de l'Espace loisirs du Commun d'Escaldes-Engordany, du 9 mars 2009 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 3. Organigrama, perfil i funcions. 3.1

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

aujourd'hui PDF de la norme entière

Article 3. Organigrama, perfil i funcions. 3.1

Direcció. 3.2. Educador/a. 3.3. Monitors.

En vigueur depuis le 26/03/2009 · texte original · Règlement intérieur du 9-3-2009 de l'Espace loisirs du Commun d'Escaldes-Engordany, du 9 mars 2009 (BOPA 2009-03-25) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 3 du Règlement intérieur du 9-3-2009 de l'Espace loisirs du Commun d'Escaldes-Engordany, du 9 mars 2009, dans sa rédaction en vigueur au 26/03/2009.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2009-03-09/reglament-intern-espai-lleure-comu/art-3?data=2009-03-26

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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