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Règlement intérieur du 9-3-2009 des crèches du Commun d'Escaldes-Engordany, du 9 mars 2009 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition additionnelle première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Disposition additionnelle Outre.

les fonctions et les conditions requises académiques des postes de travail spécifiés dans le présent Règlement, le Manuel des emplois professionnels types décrit les tâches principales et les autres conditions requises spécifiques que doivent réunir ou développer les personnes appelées à occuper les postes de travail correspondants.

En vigueur depuis le 25/03/2009 · texte original · Règlement intérieur du 9-3-2009 des crèches du Commun d'Escaldes-Engordany, du 9 mars 2009 (BOPA 2009-03-25) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Disposition additionnelle première du Règlement intérieur du 9-3-2009 des crèches du Commun d'Escaldes-Engordany, du 9 mars 2009, dans sa rédaction en vigueur au 22/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2009-03-09/reglament-intern-escoles-bressol-comu/da-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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