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← Règlement intérieur du 9-3-2009 de la Bibliothèque communale d'Escaldes-Engordany, du 9 mars 2009

Règlement intérieur du 9-3-2009 de la Bibliothèque communale d'Escaldes-Engordany, du 9 mars 2009 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 8

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 8.

Normes générales

1. Les usagers peuvent consulter librement le fonds bibliographique et peuvent accéder au service de prêt conformément à la réglementation qui en régit l'usage.

2. Le silence et l'ordre sont des caractéristiques inhérentes à la Bibliothèque. Les usagers doivent y contribuer en se comportant de manière correcte, en gardant le silence et en ne causant pas de gêne aux autres usagers.

3. Pour des raisons de sécurité et d'hygiène, les animaux ne peuvent pas entrer dans la Bibliothèque, à l'exception des chiens guides d'aveugle.

4. Il n'est pas permis de fumer, de manger ni de boire dans les espaces de la Bibliothèque.

5. Il n'est pas permis d'entrer dans les salles avec des lecteurs de musique ou des téléphones mobiles en fonctionnement.

6. L'accès à la bibliothèque est permis avec des ordinateurs portables de faible intensité sonore.

7. La Bibliothèque d'Escaldes-Engordany ne prend pas les appels adressés aux usagers, sauf en cas d'urgence.

8. Les postes de lecture sont conçus pour la consultation de documents de la Bibliothèque et cette finalité a priorité sur l'étude avec du matériel personnel. Le public peut disposer directement, sur les rayonnages en libre accès, du matériel qu'il souhaite. Le lecteur ne doit pas remettre à leur place les ouvrages consultés, mais doit les laisser sur la table qu'il a occupée.

9. Les usagers doivent prendre soin des documents qu'ils consultent ou empruntent. Ils doivent veiller à leur intégrité et à leur bo9. Les usagers doivent prendre soin des documents qu'ils consultent ou empruntent. Ils doivent veiller à leur intégrité et à leur bonne conservation et avertir le personnel de la Bibliothèque de toute détérioration qu'ils auraient observée.

10. Si l'usager ne rend pas le document emprunté au jour fixé, il lui est réclamé en première instance par lettre ou par téléphone et, en seconde instance, par lettre recommandée avec accusé de réception. L'usager doit prendre en charge les dépenses de réclamation au fur et à mesure qu'elles sont justifiées.

11. Si une personne perd ou endommage un document, elle doit le notifier immédiatement à la Bibliothèque et en acheter un autre exemplaire de la même édition. Si l'édition est épuisée, le document doit être acheté dans l'édition la plus récente et présentant les mêmes caractéristiques, ou le double de la valeur de l'ouvrage doit être payé. La valeur retenue est la valeur de marché.

12. Les parents, tuteurs ou représentants légaux des usagers mineurs sont responsables des documents que ces usagers mineurs ont en prêt.

13. Les comportements de certaines personnes qui empêchent les autres usagers de la Bibliothèque de mener normalement leurs activités dans les installations peuvent être un motif d'expulsion, le responsable de la Bibliothèque se réservant le droit d'admission lorsque lesdits comportements se répètent.

14. La Bibliothèque d'Escaldes-Engordany ne peut être tenue responsable d'aucune perte, d'aucun vol ni d'aucune soustraction dans ses installations.

En vigueur depuis le 26/03/2009 · texte original · Règlement intérieur du 9-3-2009 de la Bibliothèque communale d'Escaldes-Engordany, du 9 mars 2009 (BOPA 2009-03-25) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 8 du Règlement intérieur du 9-3-2009 de la Bibliothèque communale d'Escaldes-Engordany, du 9 mars 2009, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2009-03-09/reglament-intern-biblioteca-comunal-escaldes/art-8

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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