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← Règlement intérieur du 9-3-2009 de la Bibliothèque communale d'Escaldes-Engordany, du 9 mars 2009

Règlement intérieur du 9-3-2009 de la Bibliothèque communale d'Escaldes-Engordany, du 9 mars 2009 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 11

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 11.

Principes L'organisation des services offerts par la Bibliothèque Communale d'Escaldes-Engordany est régie par les principes suivants :

1. Maximiser et rentabiliser les ressources bibliothécaires de la Bibliothèque.

2. Faciliter l'accès de toute personne autorisée au matériel bibliographique, en donnant la priorité à tout le matériel qui est dans la langue propre du pays.

En vigueur depuis le 26/03/2009 · texte original · Règlement intérieur du 9-3-2009 de la Bibliothèque communale d'Escaldes-Engordany, du 9 mars 2009 (BOPA 2009-03-25) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 11 du Règlement intérieur du 9-3-2009 de la Bibliothèque communale d'Escaldes-Engordany, du 9 mars 2009, dans sa rédaction en vigueur au 23/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2009-03-09/reglament-intern-biblioteca-comunal-escaldes/art-11

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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