Règlement du 23-12-2008 de la déchetterie communale de la paroisse d'Escaldes-Engordany, du 23 décembre 2008 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 6
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 6.
Déchets admissibles Les usagers de la déchetterie peuvent apporter, préalablement triés, les matériaux suivants : Déchets spéciaux : Tous ces déchets ne peuvent être stockés et manipulés que par des agents de la déchetterie.
Tubes fluorescents et lampes à vapeur de mercure.
Il convient d'éviter qu'ils ne se brisent lors de leur manipulation.
Le responsable de la déchetterie doit les stocker dans un lieu couvert et sec, dans l'attente de leur transport vers un lieu où ils seront traités correctement.
L'usager doit être informé de l'opportunité d'apporter les tubes fluorescents dans leurs boîtes en carton d'origine, à titre de mesure de protection.
La même procédure doit être suivie pour les lampes à mercure.
Roues et pneumatiques.
Ils doivent être remis à la déchetterie de préférence sans jantes.
Batteries.
Elles doivent être stockées, par le responsable, dans un lieu fermé et sec, en évitant le déversement des liquides qu'elles contiennent.
À la déchetterie, les batteries doivent être déposées dans des conteneurs adéquats.
En tout état de cause, il convient d'éviter, par l'utilisation de bacs de rétention, que les éventuels déversements de liquides n'affectent le sol.
Déchets spéciaux en petites quantités.
On entend par là les solvants, peintures, vernis, aérosols, tous correctement identifiés et fermés.
Leur déversement doit être évité lors de leur manipulation.
L'usager doit être averti de l'inopportunité de mélanger des matériaux de caractéristiques différentes.
Le responsable doit se charger de les stocker dans un lieu couvert, dans le récipient même apporté par l'usager et avec des bacs de rétention en dessous.
Piles.
L'usager doit remettre les piles en garantissant une bonne séparation entre les piles bouton et les autres, le traitement qu'elles reçoivent étant différent.
Appareils électroménagers contenant des CFC.
Il convient d'éviter que le circuit de réfrigération ne se rompe lors de leur manipulation.
Ils doivent être stockés, par le responsable, debout et, si possible, dans une salle fermée et sèche.
Huile minérale usagée.
Les huiles usagées de voitures et de machines diverses ne peuvent pas être mélangées avec les huiles végétales.
Leur déversement doit être évité lors de leur manipulation.
Si le conteneur utilisé ne dispose pas d'un système de récupération des déversements, un bac de rétention doit être utilisé.
Huile végétale, huile de friture.
Elles ne doivent pas être mélangées avec les huiles minérales.
Elles doivent être stockées selon les mêmes mesures que les huiles minérales.
Médicaments périmés : Les médicaments doivent être déposés dans leur emballage d'origine afin de pouvoir identifier correctement leur contenu.
Aérosols : Ils doivent être stockés dans une zone couverte, où ils ne subissent ni chocs ni frottements, si possible avec le bouchon mis.
Toners de photocopieurs et d'autres systèmes d'impression.
Les toners doivent être remis dans des sacs plastiques fermés et dans leurs emballages d'origine.
Produits contenant du mercure.
L'usager doit apporter les thermomètres et baromètres avec toute la sécurité exigibles, tout en prévenant le responsable de la dangerosité de ceux-ci.
Extincteurs : L'usager doit apporter son extincteur sans qu'il ait été perforé ni manipulé.
Le responsable doit disposer de matériel de prévention afin de pouvoir réaliser ce travail sans risques, tel que lunettes de protection, masque et gants.
Déchets recyclables ou réutilisables : Ce type de déchets doit être déposé directement par les usagers dans les conteneurs correspondants, conseillés et aidés, si nécessaire, par l'agent de la déchetterie.
Papier et carton : L'usager doit plier les boîtes en carton, afin de réduire l'espace occupé par ce matériau et d'optimiser la capacité du conteneur et son transport.
Verre : La séparation du verre plat, des emballages, des miroirs et du verre armé doit être garantie.
Le verre armé doit être déposé dans le conteneur à gravats.
Si le verre plat arrive encadré, le responsable de la déchetterie doit le briser et déposer le cadre dans le conteneur correspondant ; le verre miroir et le verre plat doivent être séparés dans deux conteneurs différents.
Le verre des emballages est déposé dans son conteneur spécifique de couleur verte.
Plastique : La séparation doit être garantie entre les emballages en plastique, qui sont déposés dans leur conteneur spécifique de couleur jaune, et les autres plastiques, qui sont déposés dans des conteneurs à part.
Ferraille et métaux : La collecte porte sur divers types de matériaux, mais la séparation incombe au responsable de la déchetterie, la capacité de reconnaître les différents matériaux n'étant pas toujours possible pour le citoyen.
Briques alimentaires : La collecte séparée est effectuée dans le conteneur correspondant de couleur jaune.
Textile : Une séparation est faite entre les vêtements de seconde main et les chaussures réutilisables, et le matériel textile de rebut ; les deux types sont déposés dans des conteneurs différents.
Bois : La séparation est effectuée lorsque celui-ci peut être valorisé.
Si des palettes en bon état sont reçues, elles doivent être séparées en vue de leur recyclage.
Appareils électroménagers sans CFC : Ils peuvent être considérés comme encombrants ou comme ferraille, selon leur composant majoritaire ; une séparation est effectuée lorsque ceux-ci peuvent être valorisés.
Matériels électroniques : Tous les appareils susceptibles de contenir un composant électronique (radios, ordinateurs, magnétoscopes, téléphonie mobile) ; ils sont séparés dans les différents conteneurs spécifiques.
Déchets valorisables : Encombrants (meubles, matelas) : il convient de prévoir leur éventuel démontage afin d'en extraire les parties valorisables.
En général, la manipulation des déchets mentionnés ci-dessus doit être effectuée de manière que la séparation des différents matériaux répertoriés soit effective.
Art. 6 du Règlement du 23-12-2008 de la déchetterie communale de la paroisse d'Escaldes-Engordany, du 23 décembre 2008, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2008-12-23/reglament-deixalleria-comunal-parroquia-escaldes/art-6
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.