MCA Assessors · Économistes en Andorre · Conseil aux entreprises, fiscal et comptable CA · FR mcaandorra.com
MCA Assessors BOPA consolidé bêta Parler à un conseiller

← Règlement du Musée national de l'automobile, approuvé par le Décret du 3 décembre 2008

Règlement du Musée national de l'automobile, approuvé par le Décret du 3 décembre 2008 · bopa.mca.ad

Règlement

Article 16

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Article 16.

La fonction culturelle et éducative du Musée Le Musée, dans l'exercice de sa fonction culturelle, fournit les éléments d'information aux visiteurs, organise des activités d'animation et de diffusion culturelles, conseille et soutient les initiatives de recherche, élabore des programmes et des outils pour l'éducation et promeut l'échange et la communication avec des associations et des entités publiques et privées, nationales et étrangères, liées au monde de l'automobile.

En vigueur depuis le 05/01/2009 · texte original · Règlement du Musée national de l'automobile, approuvé par le Décret du 3 décembre 2008 (BOPA 2008-12-10) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Art. 16 du Règlement du Musée national de l'automobile, approuvé par le Décret du 3 décembre 2008, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2008-12-03/reglament-museu-nacional-automobil/art-16

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

Proposez une amélioration