Règlement du Musée national de l'automobile, approuvé par le Décret du 3 décembre 2008 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 1
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 1.
Objet du règlement Le règlement du Musée national de l'automobile a pour objectif de régir le fonctionnement du Musée et la diffusion de la collection permanente.
Art. 1 du Règlement du Musée national de l'automobile, approuvé par le Décret du 3 décembre 2008, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
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