Règlement
sans texte consolidé
Règlement du centre de loisirs « Els Estels du Commun de Canillo et de son service occasionnel », publié au BOPA n° 37 du 7 mai 2008
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Encara no hi ha text consolidat d'aquesta norma. Es pot consultar al BOPA.
Norme d'approbation de : Règlement du 24-4-2008 du centre de loisirs Els Estels du Commun de Canillo et de son Service occasionnel, du 24 avril 2008. Le texte est celui de la norme approuvée : voir sa page.