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Règlement du 24-4-2008 relatif au fonctionnement du Service de la crèche Les Orenetes du Commun de Canillo et de son Service occasionnel, du 24 avril 2008 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition transitoire première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan

PDF de la norme entière

Disposition transitoire 1.

Les prix publics actuels de la Crèche sont les suivants : Pension complète : 278 euros Demi-pension matin : 190 euros Demi-pension après-midi : 170 euros

2. Le prix public actuel du service occasionnel de la Crèche est de 2 euros/heure, et les repas sont payés à part.

En vigueur depuis le 07/05/2008 · texte original · Règlement du 24-4-2008 relatif au fonctionnement du Service de la crèche Les Orenetes du Commun de Canillo et de son… (BOPA 2008-05-07) · Source : bopa.mca.ad
Comment le citer

Disposition transitoire première du Règlement du 24-4-2008 relatif au fonctionnement du Service de la crèche Les Orenetes du Commun de Canillo et de son Service occasionnel, du 24 avril 2008, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2008-04-24/reglament-funcionament-servei-escola-bressol/dt-1

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.

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