Règlement du 24-4-2008 relatif au fonctionnement du Service de la crèche Les Orenetes du Commun de Canillo et de son Service occasionnel, du 24 avril 2008 · bopa.mca.ad

Règlement

Disposition abrogatoire première

Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan · texte disponible uniquement en catalan

Disposició derogatòria Aquest

reglament deroga tota disposició d'igual o inferior rang que s'hi oposi.

En vigueur depuis le 07/05/2008 · texte original · Règlement du 24-4-2008 relatif au fonctionnement du Service de la crèche Les Orenetes du Commun de Canillo et de son… (BOPA 2008-05-07) · Source : bopa.mca.ad

Comment le citer

Disposition abrogatoire première du Règlement du 24-4-2008 relatif au fonctionnement du Service de la crèche Les Orenetes du Commun de Canillo et de son Service occasionnel, du 24 avril 2008, dans sa rédaction en vigueur au 07/05/2008.

Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2008-04-24/reglament-funcionament-servei-escola-bressol/dd-1?data=2008-05-07

Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.