Règlement du 24-4-2008 relatif au fonctionnement du Service de la crèche Les Orenetes du Commun de Canillo et de son Service occasionnel, du 24 avril 2008 · bopa.mca.ad
RèglementArticle 1
Traduction réalisée par intelligence artificielle, à titre informatif. Seul le texte catalan publié au BOPA fait foi. Texte catalan
Article 1.
Objectif général L'école maternelle (escola Bressol) Les Orenetes de Canillo est destinée à prendre soin des enfants âgés de 3 à 36 mois, et l'ensemble de leurs besoins fondamentaux y est pris en charge : alimentation, sommeil, motricité, affectivité et sociabilité, sous la responsabilité d'un personnel qualifié, en offrant aux pères/mères ou au représentant légal un soutien éducatif et des ressources afin d'obtenir une bonne intégration sociale de leurs enfants, dans le respect du principe d'égalité, tant sur le plan éducatif que social.
Art. 1 du Règlement du 24-4-2008 relatif au fonctionnement du Service de la crèche Les Orenetes du Commun de Canillo et de son Service occasionnel, du 24 avril 2008, dans sa rédaction en vigueur au 24/10/2026.
Lien permanent : https://bopa.mca.ad/fr/reglament/2008-04-24/reglament-funcionament-servei-escola-bressol/art-1
Citation de travail établie à partir du texte consolidé (non officiel) : pour un écrit, vérifiez-la dans le BOPA.